Message

Seligue
Membre

Date du message : samedi 23 septembre 2017 à 19h48


Bonsoir,
Quelles sont les heures supplémentaires hebdomadaires maximales ?
Faut-il leur appliquer un coefficient réducteur ?
Merci.

Seligue

Message

Claire
Modérateur

Date du message : dimanche 24 septembre 2017 à 09h06


Bonjour. Houuu.. Comment veut tu que quelqu’un réponde a ta question de 2 lignes ?! ;-). Trop succinct. IMPOSSIBLE sans aucune explication sur le mode de travail dans la boite . Le calcul des heures est un sujet hautement contradictoire a emmerdes et à problèmes, confusion et prise de tête. Pas grand monde se risquera a te répondre sur tes deux lignes.

Des arrêts.. de cassations.. un tas de jurisprudences.. pfff pour ce calcul, le sujet se traite de visu en vie réelle avec fiche de paie et feuille de route à l’appuie. Comment est aménagé le temps de travail dans ta boite ?.. cycle ?.. modulation ? (si accord d’entreprise) .. La règle de la quatorzaine, par exemple, permet de regrouper deux semaines pour le calcul des heures supplémentaires mais suppose que tu n’a pas travaillé plus de 48 heures par semaine. Il faut vérifier tout cela.. Certains patron applique la règle des 3 jours de repos par quatorzaine, d’autres pas..et le tien ?

Cette règle de la quatorzaine, certains la disent « illégale » pourtant des patrons l’utilisent, Et le tien ? Cette règle est souvent dénoncé et remis en cause par les tribunaux, mais seulement telle qu’elle est appliquée dans certaines boites, mais par sur le fond qui est de savoir oui ou non si elle est illégal, car même dans sur les jugements rendu des prud'hommes ont trouve la contradiction porté sur les arrêts de cassation ! . C‘est pour dire !

Bon, en gros, je tente de répondre. Pour les durées maximales les textes disent ceci.
- Par semaine : la durée HEBDOMADAIRE de 48 h avec application des coefficients de pondération du régime d’équivalence.
- Par trimestre : la durée MOYENNE de 48 h, sans pondération, prévue par l’avenant du 16 janvier 2008 (sur le trimestre ou sur une période plus courte si prévue par accord d’entreprise)
- Par période quelconque de 4 mois : la durée MOYENNE de 48 h, sans pondération, prévue par le décret de janvier 2009

Article 3, décret N°2009-32 :
coefficient réducteur sur permanences = 75%
coefficient réducteur hors permanence = 80%
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020060667&categorieLien=id

Désolé, j’en connais pas plus ;-(
Bref, plutôt qu’un forum ou un réseau sociaux ce qui est pire encore car du coup, tu aura 50 avis différents.. Tourne toi vite vers le DS de ta boite, soit si tu n’en a pas, vers l’UL ou l’UD FO ou même CGT de ta région avec TOUS les documents a l’appuie.

Bon courage a toi.
Claire

-----------------------------------
Ambulanciere DEA
Co-gestionnaire du site:
http://www.fo-ambulance.fr/

Message

Seligue
Membre

Date du message : dimanche 24 septembre 2017 à 11h54


Bonjour Claire,

Merci beaucoup pour ta réponse qui est très pertinente, surtout dans sa conclusion.

La majorité des textes législatifs auxquels tu fais référence, me sont familiers pour la majorité d'entre-eux.

Simplement, celui signifiant que la durée hebdomadaire maximale de 48h avec application des coefficients réducteurs (pondération du régime d'équivalence), s’interprète comment ?

Doit-on appliquer le dit coefficient à 48h ou à 52,8h si coeff. à 90% ?

Ma question me semble simple mais l'est-elle vraiment ?
Pourrais-tu m'éclairer ? (sans jeu de mots)
Un caractère d'urgence s'imposant malheureusement, Merci d'avance,
Cordialement,
Seligue.
0683220624

Seligue

Surveiller Imprimer